Protégezvos actifs immatériels
Sécurisez, valorisez et faites grandir vos innovations
Vos idées, vos marques, vos créations, vos savoir-faire, sont vos atouts les plus précieux.
IP TRUST, vous accompagne pour les protéger durablement afin de bâtir un avantage concurrentiel solide.
Parce que la propriété intellectuelle n’est pas simplement un enjeu juridique, nous en faisons un levier stratégique au service de votre développement et de votre croissance.
Pourquoi protéger vos actifs immatériels ?
La protection des actifs immatériels permet de :
- sécuriser vos innovations face à la concurrence,
- valoriser vos créations dans vos partenariats et levées de fonds,
- prévenir les litiges liés à la propriété intellectuelle.
Notre mission : rendre la protection de vos créations simple, claire et efficace, sans jargon inutile, ni complexité superflue.
Brevets
L’innovation technologique est au cœur de la création de valeur et de la différenciation des entreprises. La protection par brevet permet de sécuriser vos développements techniques, de préserver votre avantage concurrentiel et de créer de la valeur durable.
Nous accompagnons les entreprises à chaque étape de la vie de leurs innovations : de l’identification des inventions brevetables à la définition de stratégies de dépôt adaptées, en France et à l’international. Notre expertise couvre la rédaction, le dépôt et le suivi des brevets, ainsi que leur exploitation économique, sous la forme de partenariats, de licences ou de valorisation financière.
La gestion des brevets s’inscrit également dans le temps. Afin d’assurer le maintien en vigueur et la sécurisation des droits, les annuités sont prises en charge par IP Trust Services, entité dédiée du groupe, garantissant un suivi rigoureux et une gestion optimisée des portefeuilles de brevets sur le long terme.
Savoir-faire et secrets d’entreprise
Votre savoir-faire est le complément essentiel du brevet, parfois même plus précieux que celui-ci.
Pour lui donner une réelle valeur juridique et économique, il doit être formalisé, daté et conservé confidentiel. Sa protection doit être intégrée de façon cohérente dans l’ensemble des relations contractuelles.
Pour cela, nous vous accompagnons dans :
- la formalisation et la datation de vos savoir-faire,
- l’intégration de clauses de protection dans vos contrats de travail, d’achat ou de coopération,
- la sensibilisation de vos équipes et la mise en place de méthodes et d’outils de traçabilité de la production de connaissances (cahier de laboratoire, traçabilité, confidentialité).
Protéger son savoir-faire, c’est ancrer une culture d’innovation durable et sécurisée.
Marques : un repère pour vos clients
La marque est un actif stratégique de long terme : c’est le seul titre indéfiniment renouvelable, à condition de payer des taxes de maintien en vigueur.
Votre marque raconte votre histoire, renforce la confiance de vos clients et distingue durablement vos produits ou services de ceux de la concurrence. C’est un gage de la qualité de vos produits ou de sérieux de vos services.
En matière de marque, la règle est simple :« Premier arrivé, premier servi ». Arriver en second expose donc à un risque juridique.
Sa notoriété et sa valeur se construisent et se gèrent dès le dépôt.
Afin d’intégrer la marque dans votre stratégie d’entreprise, nous vous guidons à chaque étape :
- vérification de disponibilité de la marque et vérification de la viabilité de votre projet (une marque doit être distinctive et non descriptive),
- choix stratégique : territoire, format (verbal, logo, couleur), libellé et classes,
- dépôt et réponse aux éventuels refus émis par les offices,
- gestion administrative,
- accompagnement dans le défense de votre marque et/ou négociations dans le cadre d’opposition.
Parce qu’avoir une marque c’est bien, mais avoir une marque forte c’est mieux, nous vous aidons à valoriser votre marque sous forme de :
- veille à travers la mise en place d’une surveillance adaptée (territoire, classe, etc.) pour surveiller les dépôts de marques postérieures et conserver autant que faire se peut le caractère unique de votre marque),
- veille concurrentielle,
- actions (lettre de réclamation, opposition, action en nullité, accord de coexistence).
Dessins et modèles : protégez votre design
Le design attire, différencie et fidélise.
Le dépôt d’un dessin ou d’un modèle permet de protéger l’aspect du design, la forme et l’esthétisme du produit qui est visible par le consommateur et qui le distingue des concurrents.
Nos experts vous aident à protéger vos créations esthétiques en assurant :
- le dépôt à l’INPI dans les délais légaux (premier dépôt et renouvellements),
- une protection juridique double : droit d’auteur et droit des dessins et modèles,
- la surveillance et la défense de vos droits.
Un design protégé, c’est une image renforcée et une valeur ajoutée mesurable.
La sécurisation contractuelle des actifs immatériels
La protection des actifs immatériels ne se limite pas à l’obtention de droits de propriété intellectuelle. Leur sécurisation et leur valorisation reposent également sur une structuration contractuelle rigoureuse, adaptée aux usages et aux enjeux économiques des entreprises
Nous accompagnons nos clients dans la rédaction, l’analyse et la négociation de contrats liés aux actifs de propriété intellectuelle : accords de confidentialité, contrats de recherche et de collaboration, cessions et licences de droits, contrats de développement, de distribution ou de partenariat. Ces contrats permettent de sécuriser les droits, d’encadrer les exploitations et d’anticiper les risques juridiques.
Grâce à une approche intégrée de la propriété intellectuelle et du droit des contrats, nous aidons les entreprises à organiser leurs actifs immatériels, à en maîtriser la circulation et à en maximiser la valeur, tout au long de leur cycle de vie.
Noms de domaine et e-réputation : maîtrisez votre présence en ligne
Votre présence digitale est une extension directe de votre marque.
Un nom de domaine maîtrisé et une réputation en ligne solide conditionnent la confiance de vos clients, la cohérence de votre image et la crédibilité de votre entreprise.
Noms de domaine : un actif stratégique à part entière
Le nom de domaine est la vitrine numérique de votre marque.
Lorsqu’il n’est pas aligné, protégé ou correctement réservé, vous perdez la maîtrise :
- de votre visibilité,
- de votre communication,
- et de votre stratégie marketing globale.
C’est pourquoi le nom de domaine doit être traité avec la même rigueur que vos marques
Nous vous accompagnons pour :
- aligner votre stratégie digitale et votre stratégie de marque,
- vérifier la disponibilité et réserver vos noms de domaine,
- surveiller les usages et intervenir en cas d’atteinte ou de litige.
Protéger son nom de domaine, c’est préserver son image, sa légitimité et sa légitimité en ligne.
E-réputation : préserver la confiance et la valeur de votre marque
Une marque forte peut être fragilisée par une mauvaise e-réputation : avis négatifs, contenus trompeurs, campagnes malveillantes, dénigrement…
Ces signaux, parfois discrets au départ, ont un impact direct sur :
- vos ventes,
- vos recrutements,
- vos partenariats,
- la valeur financière de votre marque.
Nous mettons en place une stratégie globale de maîtrise de votre e-notoriété, afin d’anticiper les risques et d’agir avant qu’ils ne s’installent durablement.
Nous intervenons pour :
- détecter les signaux faibles et les sources potentielles de dégradation,
- surveiller en continu les avis, forums, réseaux sociaux, blogs, plateformes marchandes,
- identifier les attaques malveillantes,
- coordonner les actions correctives avec vos équipes marketing ou votre community manager.
Votre réputation est un actif immatériel majeur. Nous vous aidons à la préserver durablement.